Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TERRES ROUGES
ALELOR

Numéro de dépôt :
4458231
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
DOMAINE DES TERRES ROUGES de ALELOR

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES ROUGES

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par ALELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est ALELOR domicilié(e) 4 rue de la Gare - 67580 - MIETESHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4 A rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque DOMAINE DES TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES ROUGES arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

ALELOR a également déposé les autres marques suivantes : ALELOR Depuis 1873 , LES FRÈRES STUMPF MAISON FONDEE EN 1873 , ALéLoR Depuis 1873 , PIQUE ASSIETTES , RAIFALSA


ALELOR - 4 rue de la Gare - 67580 - MIETESHEIM - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4 A rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Poisson frit, poisson saumuré, harengs, conserves de poisson et plus généralement poisson ; charcuterie, viande, volailles et gibier ; extraits de viande ; choucroute ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salaisons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille ou gibier ;

Sel, moutardes, farine de moutarde ; assaisonnements, condiments, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; maïs grillé, flocons de maïs ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ;

Betteraves, maïs et plus généralement fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.